| Marin sur le Vétéran en 1806 |
| Mai 2008 |
Question de Michèle Ragni :
Un de mes ancêtres, natif de Cars en Gironde, était marin sur le Vétéran en 1806, lorsque Jérôme Bonaparte s'est réfugié dans le port de Concarneau pour échapper aux Anglais. Il y a fondé une famille comme la plupart des marins de la canonnière. Né en 1772, il s'est marié à Concarneau le 15 avril 1808, sa profession était précisée sur l'acte de mariage.
Je voudrais savoir s'il y a possibilité de consulter la composition de l'équipage (le rôle) et quel fut le devenir de ce bâtiment. J'ai trouvé peu de choses sur Google à ce sujet, je sais que déjà à cette époque tout était consigné sur le livre de bord.
Un grand merci par avance. |
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Je pense qu’il s’agit d’un navire de la Royale, il faut vous adresser aux Archives de la Marine à Vincennes.
Jean-Pierre Cazaux
Membre de la Chambre des Généalogistes Professionnels |
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| Pas de mention du décès |
| Mai 2008 |
Question de Jean-Marie Petit :
Un frère de mon grand-père, né le 25 juillet 1880 à Chirac (48), n'a plus jamais donné signe de vie. À la mairie de Chirac, il n'y a rien en marge de la déclaration de naissance, il n'est pas décédé en 14-18 comme deux de ses frères. Comment retrouver sa trace ?
Merci par avance. |
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Vous pouvez toujours essayer de consulter son registre matricule aux Archives départementales de la Lozère.
Jean-Pierre Cazaux
Membre de la Chambre des Généalogistes Professionnels |
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| Bagne de Rochefort |
| Mai 2008 |
Question de Andréa Roy :
Mon époux a un ancêtre décédé à l’hôpital maritime du Bagne de Rochefort.
Comment avoir plus de renseignements ? Pourquoi était-il au bagne ? Quel âge avait-il ? Qui étaient ses parents ? Où a t’il été inhumé ?
Avec mes remerciements. |
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Les archives du Bagne de Rochefort sont conservées aux Archives de la Marine de Rochefort 4 rue du Port 17300 Rochefort. Le décès d’une personne morte au Bagne est transcrit au lieu de son dernier domicile avant la condamnation, ou à son lieu de naissance.
Jean-Pierre Cazaux
Membre de la Chambre des Généalogistes Professionnels |
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| Recherches italiennes |
| Mai 2008 |
Question de Danièle Laresse :
Comment retrouver l'ascendance de mes grands-parents paternels ? Mon grand-père est le fils d'un sujet Italien, "possidente" d'après l'acte de mariage, né vers 1848 à Crava - province de Cuneo. Je ne connais pas la nationalité de son épouse.
À la naissance de mon grand père, en 1879 à La-Colle-sur-Loup (Nice), ils se trouvaient en France, mais habitaient Crava, en Italie. Mes grands-parents se sont rendus en Italie pour se marier le 30 Décembre 1909 à Rocca de'Baldi. Leur acte de mariage parle de son père, présent, mais pas de sa mère.
J'ai écrit à la mairie de Rocca de'Baldi qui m'a répondu ne pas avoir d'archives antérieures à 1866. Elle ne m’indique pas où les trouver.
Merci de votre aide. |
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Pour les recherches en Italie, il faut vous adresser aux paroisses locales et au service des archives d’Etat de la région concernée. Celles du Piémont, région à laquelle appartient Cuneo, sont situées à Turin (Archivio di Stato di Torino, Piazza Castello 209, 10124 Torino).
Laurence Abensur-Hazan
Membre de la Chambre des Généalogistes Professionnels |
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| Cause du décès d'un militaire en Guadeloupe |
| Mai 2008 |
Question de L. Dupuis :
Où puis-je connaître les causes du décès de mon ancêtre, Fusilier à la 1ère Compagnie du 1er Régiment d'Infanterie de Marine, né en 1822 à Bâalon (Meuse), et décédé le 1er février 1849 à Basse-Terre en Guadeloupe ?
En vous remerciant par avance. |
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En 1849 en Guadeloupe, nous sommes aux lendemains des événements du décret du 27 avril 1848 portant abolition de l’esclavage dans les colonies françaises. Sauf à pouvoir accéder aux archives hospitalières de l’époque, je vous invite à consulter la presse et sa rubrique nécrologie qui fourmille de renseignements nominatifs ou non et vous plonge dans l’authenticité du contexte recherché.
Enry Lony
Membre de la Chambre des Généalogistes Professionnels |
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| Recherche acte de mariage |
| Mai 2008 |
Question de Serge Paul :
Mon arrière-grand-père est né en 1826 à Flers-en-Escrebieux (59) et y décède en 1890. Marié, le couple vit dans cette commune et y déclare huit enfants entre 1852 et 1870.
On ne trouve pas d'acte de mariage du couple dans cette commune, pas plus que d'acte de décès de l'épouse dont je ne connais que le nom et le prénom. Comment procéder pour rechercher l’acte de mariage ?
Je vous remercie de bien vouloir aiguiller ma recherche. |
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L’absence d’actes concernant l’épouse dans la commune de l’époux indique très probablement une naissance dans une autre commune. Le mariage ayant –en principe- lieu dans la commune de naissance de l’épouse, l’absence de ces deux actes tend à le confirmer.
Au décès de l’époux, il était fréquent que sa veuve soit hébergée par l’un de ses enfants, qui n’habitait pas toujours la même commune, d’où un décès possible dans une commune différente.
Il faudrait donc chercher sa trace (naissance, mariage et décès) dans les tables décennales des communes environnantes, voire de Douai, "ville" très proche de Flers-en-Escrebieux.
A défaut, son lieu de naissance (et probablement de mariage) pourra être relevé dans le recensement de 1872 de Flers-en-Escrebieux car on peut supposer qu’elle y habitait toujours 2 ans après la naissance de son dernier enfant).
Evelyne Placet
Membre de la Chambre des Généalogistes Professionnels |
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| Cause du décès d'un militaire en Guadeloupe |
| Mai 2008 |
Question de L. Dupuis :
Où puis-je connaître les causes du décès de mon ancêtre, Fusilier à la 1ère Compagnie du 1er Régiment d'Infanterie de Marine, né en 1822 à Bâalon (Meuse), et décédé le 1er février 1849 à Basse-Terre en Guadeloupe ?
En vous remerciant par avance. |
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En 1849 en Guadeloupe, nous sommes aux lendemains des événements du décret du 27 avril 1848 portant abolition de l’esclavage dans les colonies françaises. Sauf à pouvoir accéder aux archives hospitalières de l’époque, je vous invite à consulter la presse et sa rubrique nécrologie qui fourmille de renseignements nominatifs ou non et vous plonge dans l’authenticité du contexte recherché.
Enry Lony
Membre de la Chambre des Généalogistes Professionnels |
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| Nationalité avant naturalisation |
| Mai 2008 |
Question de Sébastien Giorgini :
Mon arrière grand-mère est née à Metz en 1892, de père inconnu. Donc elle porte le nom de sa mère (informations trouvées sur son acte de naissance, décès, et livret de famille). Elle a reçu la naturalisation française le 18 mai 1930 à Metz (sources : Journal Officiel de la République Française du 18 mai 1930).
Comment pourrais-je faire pour retrouver sa nationalité avant naturalisation ?
Merci d'avance pour votre aide. |
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Il suffit de consulter le dossier de naturalisation de votre arrière-grand-mère, dossier conservé aux Archives nationales.
Laurence Abensur-Hazan
Membre de la Chambre des Généalogistes Professionnels |
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| Décès des parents sur l’acte de mariage |
| Avril 2008 |
Question de Monique Liard:
Sur l'acte de mariage de mon père, en 1945, est inscrit : parents décédés.
J'ai retrouvé le décès de ma grand-mère, mais pas celui de mon grand-père (né à Moscou en 1898).
Je voudrais savoir sur quels documents la mairie (un village de la Haute-Loire) s'est basée pour cette inscription et où les trouver. |
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L’acte de décès de votre grand-père devrait avoir été fourni à la Mairie : il s’agit des « pièces annexes » en principe conservées au greffe civil du Tribunal de Grande Instance, mais celles-ci sont le plus souvent détruites au bout de cinquante ans. C’est plutôt un généalogiste professionnel qui pourra la rechercher pour vous. Il est plus probable que vous retrouviez ce décès par celui de votre grand-mère (était-elle « veuve » ou « épouse » de… ?), à l’état civil de villes où ils vécurent, au cimetière, …
Jean-Pierre Auffret
Membre de la Chambre des Généalogistes Professionnels |
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| Délai de communication |
| Avril 2008 |
Question de Brigitte Vincent:
Nous sommes en 2008 : quand pourrons-nous consulter les archives de 1893 à 1908 en ligne ? |
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Vous ne précisez pas quelles archives vous intéressent.
Il y a des délais de communicabilité (notamment loi du 3 janvier 1979) qui dans certains cas (informations médicales notamment) sont supérieurs à cent ans.
Même pour des documents librement communicables sous un moindre délai, la mise en ligne dépend du dépositaire des archives, de l’intérêt de ces archives, des moyens disponibles.
Jean-Pierre Auffret
Membre de la Chambre des Généalogistes Professionnels |
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| Recherches en Italie |
| Avril 2008 |
Question de Alexandre Giraud:
J'ai un ascendant, né sur l'île d'Elbe vers 1738 et décédé à Ajaccio en 1808. Je possède l’acte qui indique justement le lieu de naissance. De la même manière, un autre est né à Capri, royaume de Naples. Comment faire pour retrouver ces actes, sachant que pour ma part j'ai eu de mauvaises expériences avec les mairies italiennes qui, soit ne veulent pas communiquer, soit renvoient auprès des paroisses. |
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Hormis la période napoléonienne, l’état civil n’est apparu en Italie qu’avec l’Unité : avant 1860, les mairies vous renvoient donc logiquement vers les registres paroissiaux.
Jean-Pierre Auffret
Membre de la Chambre des Généalogistes Professionnels |
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| Disparition d'un civil pendant la seconde guerre mondiale |
| Avril 2008 |
Question de Maryse Magnini:
Ma grand-mère, Jeanne Véronique Carpentier, a disparu pendant l'exode en 1943. Elle se trouvait sur la route de Vauxaillon (canton d'Anizy-le-Château dans l'Aisne).
Elle est née à Bonifacio le 31.07.1870 . Son acte de naissance ne mentionne pas son décés.
À quel organisme institutionnel puis-je m'adresser pour obtenir des informations ? |
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Surtout pour cette période, je crains que vous ne puissiez trouver d’organisme institutionnel qui vous livrera une réponse satisfaisante. Un dossier de police ou de gendarmerie (s’il y a eu signalement ou recherche) peut subsister, mais il y a de nombreuses disparitions à cette période, sans parler de trafic d’identité. On peut trouver dans les actes d’état civil des communes où vous pouvez supposer son passage (y compris les hôpitaux voisins), des décès notés « Inconnu(e) » sans cependant pouvoir l’identifier formellement (victimes d’un bombardement, d’un incendie,…).
L’absence de mention de décès en marge de son acte de naissance, laisse à penser que votre aïeule est décédée avant 1945.
La recherche peut s’avérer onéreuse sans vous apporter de certitude.
Jean-Pierre Auffret
Membre de la Chambre des Généalogistes Professionnels |
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| Équivalent italien de la Chambre des Généalogistes Professionnels |
| Avril 2008 |
Question de Antonino Lo Giudice:
Je suis de double nationalité (suisse et italien), né en Suisse.
J’ai essayé en vain de trouver l’équivalent de la Chambre des Généalogistes Professionnels en Italie avec un site permettant de poser des questions et qui me permettrait de faire mes recherches correctement dans ce pays, surtout en ne me proposant pas des sociétés qui s’en occuperaient par paiement. |
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Nous ne connaissons pas de Chambre professionnelle de généalogistes italiens : professionnels, nos confrères italiens vendent naturellement leurs services
Jean-Pierre Auffret
Membre de la Chambre des Généalogistes Professionnels |
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| Prise de possession d’une terre |
| Avril 2008 |
Question de Danielle Kleinmann:
Pourquoi certains achats de terres par des paysans sont-ils suivis d'une cérémonie de "prise de possession" faite en présence du notaire et de deux témoins aux XVIIIème et XVIIIème siècles ? Ceci se passe en Auvergne du Sud, aux marches du Velay (Haute-Loire). Même aux Archives départementales, personne ne peut me répondre. Cette région dépendait en grande partie de la Coutume d'Auvergne plutôt que du droit écrit.
Merci si vous pouvez me répondre. |
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Chaque « pays » d’ancien régime avait sa « coutume ». Dans celle de Dax il est précisé qu’après chaque achat d’un bien quel qu’il soit, le nouvel acquéreur devait « prendre possession » de son bien. Cela consistait à en faire le tour avec des branches dans chaque main, de jeter de la terre en poignée en signe de possession et de visiter entièrement la maison. J’en retrouve trace jusqu’à la Révolution Française.
Voici un exemple de prise de possession : « …le sieur S.. devant prendre possession et sur sa réquisition nous dit notaire lui avons fait ouvrir et fermer la principale porte de ladite maison (…) nous étant tous portés sur les terres vendues nous aurions mis en main du sieur S.. de la terre et rameau vert… »
Jean-Pierre Cazaux
Membre de la Chambre des Généalogistes Professionnels |
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| Adopté par la nation |
| Avril 2008 |
Question de Muriel Mourier:
Mon arrière-grand-mère a perdu son mari lors de la première guerre mondiale. Celui-ci a été porté disparu en date du 23/09/1914 à Lironville (54) en laissant une petite fille de quatre ans. Selon la fiche matricule "mémoires des hommes" : Jugement rendu le 11/08/1920 par le tribunal de Montargis et transcrit le 25/08/1920 à Saint-Germain-des-Prés (Loiret).
Mon arrière-grand-mère s'est remariée le 2 Décembre 1922. Elle a eu avec son nouveau mari deux enfants : un garçon né le 27 mai 1920 (mon grand-père) et une fille née en 1922. Sur l'acte de naissance de mon grand-père figure en marge "adopté par la nation jugement du 1er Mars 1933" je pensais que cette mention figurait lorsque l'on avait perdu un parent pendant une guerre, or son père n'est pas celui qui a disparu en 1914 puisqu'il est né en 1920 ! Quelle autre circonstance peut-elle permettre cette mention ? Cette mention n'existe pas sur l'acte de naissance de la fille du décédé. |
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Parmi les explications possibles, par présomption du code civil, sinon par calcul, votre bisaïeule aura mis au compte de son défunt mari dont le décès n’était pas encore connu, la paternité de votre grand-père. Celui-ci à défaut de la succession de son père biologique, aura bénéficié de la prise en charge par la Nation. Ceci dit dans le respect de la mémoire de vos ancêtres.
Jean-Pierre Auffret
Membre de la Chambre des Généalogistes Professionnels |
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| Recherche acte de mariage |
| Avril 2008 |
Question de Dominique Moinard:
Un de mes aïeuls s'est déplacé à travers la France au 19ème siècle pour des raisons professionnelles.
Théodore Louis COLLARD est né en 1821 à Semur-en-Auxois. En 1850 il vit à Saussais-Vaussé (79) comme Receveur des Domaines et de l'Enregistrement. En 1854 il est à Vigy (57). Il décède à Paris en 1876.
Il s'est marié avec Marguerite Joséphine PLANTIER de MONTVERT, née à Nasbinals (48) en 1824. Son père, Louis Xavier, décède en 1845 à Mende (48) il était avoué. Malgré de nombreuses recherches, entre autres sur les Archives en ligne de la Lozère, je n'ai rien trouvé.
Pouvez-vous m'indiquer un axe de recherche pour cet acte de mariage ?
Merci d'avance. |
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Je vous propose de lire l’ouvrage « Noms et destins des Sans famille » par J.P. Bardet et G. Brunet, paru aux Presses de l’Université Paris Sorbonne, 2007, 401 pages.
Jean-Pierre Auffret
Membre de la Chambre des Généalogistes Professionnels |
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| Expédition de Lapérouse |
| Avril 2008 |
Question de Marie-Agnès Favand :
Un de mes ancêtres, Hugues Antoine Boyer de Peyreleau, né le 10 novembre 1763 à Alès, aurait participé à l’expédition de Lapérouse.
Où puis-je trouver la liste des participants à cette expédition ?
Merci. |
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Vous trouverez sur Internet toutes sortes de références sur le sujet. Je vous conseille également les archives nationales et les archives de la marine à Vincennes
Jean-Pierre Cazaux
Membre de la Chambre des Généalogistes Professionnels |
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| Informations auprès des Assistances Publiques |
| Avril 2008 |
Question de Émile Bruneau :
Mon arrière arrière-grand-père, âgé semble-t-il de quelques jours, a été recueilli sur les marches d'une église de l'Indre puis placé à l'Assistance Publique.
Comment obtenir (un peu) plus d'informations le concernant (éventuellement des informations sur son ascendance) auprès de cet organisme ? |
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Le délai de libre communication d’un dossier de l’Assistance Publique est de 150 ans. Mais vous pouvez demander à avoir communication d’un dossier (s’il s’agit de votre ascendant direct) en vous adressant au service de l’Assistance Publique compétant. La règle c’est la communication, le secret l’exception.
Jean-Pierre Cazaux
Membre de la Chambre des Généalogistes Professionnels |
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| Consultation d’actes de décès |
| Avril 2008 |
Question de Léonce Baret :
Je recherche mes arrière-grands-parents : le seul moyen qu’il me reste est de récupérer les actes de décès. Il s'agit de Marseille et la période est large, entre 1913 et 1950 : je ne connais pas les dates précises.
Le service central de l'état civil de Marseille ne m'autorise pas la consultation des tables décennales. Monsieur le Procureur du Tribunal de Grande Instance ne m'accorde pas cette autorisation. Quelle solution ?
Comment faire pour obtenir l'autorisation de consultation, quels arguments dois-je utiliser ? |
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Marseille n’est pas un cas exceptionnel, sinon par l’importance de sa population et sa division administrative. La consultation des actes d’état civil (y compris les tables décennales) de moins de 100 ans, est réglementée et, en dehors de quelques fonctions ou professions (notaires par exemple), soumise à autorisation par le procureur de l’arrondissement judiciaire. Si vous ne pouvez justifier d’un droit à faire valoir (succession notamment), le procureur ne donnera sans doute pas suite. Les généalogistes professionnels surtout pour des villes comme Marseille font renouveler régulièrement leurs autorisations et peuvent si vous n’avez pas d’exigence de délai, effectuer la recherche que vous décrivez à des conditions assez économiques.
Jean-Pierre Auffret
Membre de la Chambre des Généalogistes Professionnels |
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| Enquête sur un meurtre |
| Avril 2008 |
Question de André Bargheon :
Mon ancêtre, Jean DUCHAMP, Forgeron Maréchal à Saint-Alyre d'Arlanc (63), y est décédé le 20 avril 1847.
Suite à une agression, au retour de la foire, il aurait été retrouvé noyé dans un ruisseau et délesté de ses gains. Est-il possible de vérifier la véracité de cette histoire ? Comment accéder au dossier de l'enquête s'il y en a eu une ?
Je vous remercie de bien vouloir aiguiller ma recherche. |
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Vous pouvez en premier lieu consulter les journaux de l’époque, s’ils sont conservés. Mais la source la plus intéressante à consulter ce sont les archives judiciaires (série U) qui sont conservées aux Archives Départementales du Puy de Dôme. Je vous invite également à consulter l’article que j’ai écrit à ce sujet dans la Revue Française de Généalogie n° 168 Févier / Mars 2007 intitulé : « Les Archives judiciaires ». Vous pouvez également lire dans « Généalogistes Anecdotes de professionnels » (éditions en Famille) l’extrait que j’ai écrit « Le fils indigne ».
Jean-Pierre Cazaux
Membre de la Chambre des Généalogistes Professionnels |
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| Héritage inattendu |
| Avril 2008 |
Question de Sylvie Lebchek:
Ma sœur et moi avons été contactées par un cabinet de généalogie. Ils nous ont informées que nous étions héritières d'un terrain. La personne décédée était un membre de la famille très éloigné et le décès remonte à 20 ans. La question est : peut-il y avoir des frais fiscaux à notre charge, concernant une période aussi longue ?
Je souhaiterais aussi connaître le pourcentage des frais du généalogiste et du notaire. |
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En France, dix ans après le décès, il n’y a pas de droits de succession.
Il peut y avoir un rappel de Taxes Foncières sur les deux dernières années.
Cependant l’état d’abandon de cet immeuble peut avoir créé une situation (succession vacante, occupation sans titre, etc.) qui compliquera votre entrée en possession.
Les émoluments du notaire en France obéissent à un barème national et dépendent pour partie de la valeur du bien. La mutation donne également lieu à des droits d’enregistrement (proportionnels à la valeur du bien) qui sont abusivement assimilés aux frais de notaires.
Les honoraires du généalogiste sont libres et donc négociables : dans la mesure où votre bienfaiteur est un parent éloigné, vous devez admettre que le coût de la recherche a été relativement élevé.
Jean-Pierre Auffret
Membre de la Chambre des Généalogistes Professionnels |
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| Réintégration dans la nationalité française |
| Mars 2008 |
Question de Hayssam HOBALLAH :
Je suis libanais, né au Sénégal et ayant reçu une éducation française au Maroc.
Mon grand-père avait émigré au Liban vers le Sénégal vers 1920. Il avait été naturalisé français avant l'accès du Sénégal à l'indépendance. Ma mère est née en 1958, soit avant l'indépendance du Sénégal en 1960. Je suis moi-même né au Sénégal en 1983 et ai depuis acquis de forts liens culturels, économiques et familiaux avec la France.
Mon grand-père est décédé en 2004, sans avoir conservé son état de Français après l'indépendance et sans l'avoir de fait transmis à ma mère. Comment retrouver la trace de la naturalisation de mon grand-père afin de réclamer ma réintégration dans la nationalité française ? |
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Pour retrouver la date et le numéro de décret de la naturalisation de votre grand-père, il faut consulter le Journal Officiel ou le Bulletin des Lois. À partir de 1900, vous pouvez aussi trouver ces informations dans la "Liste alphabétique des personnes ayant acquis ou perdu la nationalité française par décret", à condition bien sûr qu'il s'agisse bien d'une naturalisation par décret. Il faut ensuite retrouver la référence du dossier lui-même sur microfilms aux Archives Nationales de France.
Laurence Abensur-Hazan
Membre de la Chambre des Généalogistes Professionnels |
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| Breton perdu dans la Somme |
| Mars 2008 |
Question de Sandrine RICHOMME :
Je suis bloquée sur un de mes ancêtres : je n'ai sa présence qu'entre 1868 et 1881 dans une petite commune de la Somme.
En août 1868 naîtra sa fille ; lui était domestique et la mère de sa fille était sa patronne, veuve depuis peu (avril 1867). J'ai sa présence sur les recensements de 1872 et 1881, avant et après aucune trace de lui. Il n'est pas sur les listes électorales. Avez-vous une idée pour m'aider à le retrouver. Sincèrement. |
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Les recensements de 1872 et de 1876 sont les seuls au 19ème siècle qui nous renseignent sur la ville de naissance d’une personne. Mais peut-être la connaissez-vous.
Pour suivre sa piste, regardez s’il était vivant au mariage de ses enfants. Normalement une indication sur le domicile des parents est mentionnée.
Jean-Pierre Cazaux
Membre de la Chambre des Généalogistes Professionnels |
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| Recherche de carrière militaire |
| Mars 2008 |
Question de Roger DINANT :
Selon la mémoire familiale Claude Sébert, ° Charleville - 3 Vendémiaire an XIII, serait un soldat français laissé sur place (malade ou blessé) et soigné par des habitants du village de Baillamont (Ardennes belges) où il se serait établi définitivement. Il s'y est marié en 1831. Je suis un des ses descendants par ma grand'mère paternelle.
Où puis-je trouver des renseignements sur son éventuelle carrière militaire ? Merci d'avance et sincères salutations. |
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Pour suivre la carrière d’un soldat avant la création des registres matricules (1867), il faut procéder en deux étapes.
Tout d’abord aux Archives Départementales il faut consulter dans la série R, le recensement de la classe 1824. Si le jeune homme a été tiré au sort, on trouvera des renseignements sur le régiment d’affectation, la date d’affectation et le numéro matricule.
Muni de ces renseignements, il faut se rendre au service historique de l’armée à Vincennes et là consulter le contrôle des troupes du régiment concerné qui donnera des renseignements plus précis.
Jean-Pierre Cazaux
Membre de la Chambre des Généalogistes Professionnels |
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| Peut-on bloquer des actes à caractère infâmant ? |
| Mars 2008 |
Question de Bernard PITON :
Le frère de la grand-mère de mon épouse, né à Alès en 1889, est décédé en 1917 en région parisienne à en croire la parole familiale. De fait, la famille n’a jamais parlé de lui (secret de famille ?) pour glorifier un autre frère, mort au champ d’honneur alors que lui aurait été reformé ou exempté. Son nom est inscrit sur le caveau familial, mais le secret de famille dit qu’il n’est pas dedans, qu’il s’est suicidé à Paris sous une rame de Métro et a été mis dans une fosse commune.
Je n’arrive pas à me procurer par courrier l’acte de naissance à Alès, alors que je n’ai pas eu trop de difficultés à me procurer des documents auprès des services de cette ville sur d’autres personnes. Des indications sur son décès y figurent-elles qui bloquent les transmissions.
L’acte de décès est-il susceptible de se trouver à Alès, ou à Paris ? A-t-il été transcrit sur l’acte de naissance, raisons pour laquelle je le recherche ? Y a-t-il un acte infamant qui neutralise la transmission de pièces (cet aïeul aurait il été fusillé comme déserteur ?) ?
Peut-il y avoir l'inscription sur la pierre tombale sans inscription au registre du cimetière. Quel fil me conseillez-vous de dérouler ? Sincères remerciements. |
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Le grand-oncle de votre épouse étant décédé avant 1945, son décès ne sera pas mentionné en marge de son acte de naissance. Son acte de décès doit figurer dans les registres de la commune où il est décédé (le décès étant antérieur à 1919, il n'a pas non plus été retranscrit dans ceux de la commune de sa dernière résidence).
Il n'y a, a priori, pas de raison pour que son acte de naissance ne vous soit pas communiqué dès lors que vous disposez d'une date précise, sachant toutefois que les mairies n'ont pas l'obligation de délivrer des actes de plus de 100 ans par correspondance, ce genre de demande étant rarement justifié par un motif administratif. Les recherches doivent être effectuées aux archives sur place.
Laurence Abensur-Hazan
Membre de la Chambre des Généalogistes Professionnels |
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| Recherches judiciaires |
| Mars 2008 |
Question de Hélène RIOLLAND :
Suite à un article de journal trouvé, j'ai appris récemment que mon grand-père (1885-1935) s'était suicidé à son entrée en prison après avoir été arrété pour cambriolage et avait déjà fait l'objet de 3 condamnations pour abus de confiance et une fois pour coups et blessures.
Comment faire pour retrouver ses procés n'ayant ni lieu ni date ?
- je n'ai pas trouvé sa fiche matricule dans son département de naissance,
- pas trouvé non plus son diplôme de pharmacien qu'il était censé avoir (recherches au Caran sur toute la France).
Il a également beaucoup déménagé vu les actes de naissance de ses 4 enfants : Dakar 1911, St-Raphaël 1917, Paris 1925, Bourg-Lastic 1927. Y aurait-il un rapport avec ses condamnations?
Je n'ai plus qu'une tante vivante qui ne veut pas parler et ne sait probablement pas tout.
Merci d'avance pour tout conseil que vous pourrez me donner. |
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Vous n’avez pas trouvé la fiche matricule de votre grand-père, car il n’a pas été recensé à son lieu de naissance. Trouvez où il vivait quand il avait 20 ans et vous pourrez alors consulter sa fiche matricule.
Car c’est la consultation de ce document qui vous donnera des renseignements sur les condamnations de votre ancêtre. Attention ces documents sont soumis à des délais pour leur consultation.
Jean-Pierre Cazaux
Membre de la Chambre des Généalogistes Professionnels |
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| Communication des actes de décès |
| Mars 2008 |
Question de Marie AGNERAY :
Je viens de lire dans l'une des réponses que les actes de décès sont librement communicables à tout requérant et sans délai.
Or une commune du 62 refuse de me communiquer les dates de décès de mes ancêtres décédés vers 1900. Elle me renvoie à la commune de naissance mais sur ces actes de naissance le décès n'est pas indiqué.
Comment faire ? Merci. |
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Les actes de décès sont effectivement librement communicables sans délai, à condition toutefois, surtout lorsqu'ils sont demandés par courrier, d'en fournir la date précise. Le personnel des mairies n'a, en effet, pas vocation à effectuer les recherches dans les tables décennales pour retrouver la date exacte des actes de décès lorsqu'il s'agit de satisfaire des demandes purement généalogiques. Un généalogiste professionnel peut effectuer cette recherche à votre place, pour un tarif souvent modique.
Contacter la commune de naissance ne vous sera d'aucune utilité car la date et le lieu du décès n'étaient pas reportés en marge des actes de naissance avant 1945.
Laurence Abensur-Hazan
Membre de la Chambre des Généalogistes Professionnels |
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| Soldat ou non ? |
| Mars 2008 |
Question de Isabelle BOURGOIN :
J'ai des lettres d'un ami de mon arrière arrière-grand-père datant de la guerre de 1914. Apparemment cet ancêtre n'aurait pas été au front mais serait resté chez lui en Haute-Vienne. Comment puis-je savoir si un ancêtre n'a pas été appelé pour aller à la guerre de 1914 ? Merci de votre réponse. |
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Il suffit de consulter son registre matricule. Il se trouve aux Archives Départementales de la Haute-Vienne dans la série R.
Attention ces documents sont soumis à des délais pour leur consultation.
Jean-Pierre Cazaux
Membre de la Chambre des Généalogistes Professionnels |
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| Recherches en mairie |
| Mars 2008 |
Question de Michèle LAINÉ :
Voilà 2 fois que j'écris à une mairie du Doubs (en mars 07 et en décembre 07), en joignant bien entendu une enveloppe timbrée pour la réponse. Or on ne me répond pas.
Que puis-je faire car je suis bloquée dans mes recherches dans ce département.
J'ai également écrit aux archives départementales qui m'ont répondu qu'il fallait que je vienne sur place... (j'habite à côté de Nice !). Merci d'avance du conseil si vous en avez un. |
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Comme indiqué dans une précédente réponse, le personnel des mairies n'a pas, surtout dans le cadre des recherches des généalogistes amateurs, l'obligation de rechercher les dates exactes des actes qui lui sont demandés. Il n'est pas non plus obligé de répondre aux demandes de copies d'actes de plus de 100 ans, dans la mesure où ces documents étant librement communicables, vous pouvez venir les consulter sur place. De plus, les registres les plus anciens sont déposés aux Archives départementales où ils sont également accessibles. Selon la taille de la commune, un exemplaire des registres peut avoir été conservé sur place (au service de l'état civil ou aux archives municipales). Lorsque certains dépôts d'archives acceptent de manière exceptionnelle d'envoyer des copies d'actes, c'est à la condition de disposer de la date exacte de ceux-ci et pour un nombre limité de demandes par personne. Dans la grande majorité des cas, il faut effectivement consulter sur place.
Laurence Abensur-Hazan
Membre de la Chambre des Généalogistes Professionnels |
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| Archives médicales |
| Mars 2008 |
Question de Michèle BETOU :
Mon grand-père maternel est décédé à Jard-sur-Mer en Vendée en 1921 des suites de blessures de guerre 14-18 (gazé). Je souhaiterais obtenir son dossier médical.
Où puis-je m'adresser pour savoir s'il avait été hospitalisé ? Si oui, dans quel hôpital (militaire ou civil) ? Sinon les archives des médecins sont-elles consultables et où ? Merci de votre aide précieuse. |
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Voici le lien où vous trouverez vos informations : http://www.crid1418.org/espace_scientifique/guidesources/bessiere.pdf
Catherine Clausse
Membre de la Chambre des Généalogistes Professionnels |