S comme Succession

• 22 novembre 2022

Sources : Archives départementales de l’Aisne ancienne cote 147 LQ 1 aujourd’hui en série 3 Q 40/ 49

La généalogie, c’est bien plus que saisir des noms et dates dans des cases. C’est recréer l’Histoire de nos ancêtres.
Si cela vous intéresse bien sûr, tout dépend de ce que vous souhaitez faire.

Vous pouvez enrichir votre généalogie en consultant des documents comme les successions. La succession est un acte notarié permettant de faire l’état des possessions d’une personne. Cet acte est envoyé en copie au bureau de l’enregistrement ou contrôle des actes (sous l’Ancien Régime).

Ainsi, il y a plusieurs exemplaires :

• celui du notaire, disponible dans les actes notariés,
• celui/ceux du ou des intéressés qui est donné aux héritiers et parfois conservé par la famille,
• celui qui est envoyé au bureau de l’enregistrement ou contrôle des actes.

Chercher dans les liasses notariales est fastidieux.
Chercher la copie du bureau de l’enregistrement est bien plus rapide.

Depuis les Archives départementales (en ligne parfois ou directement sur place), consultez les tables de l’enregistrement des successions ou mutations par décès ou absence (il y a plusieurs dénominations). C’est un tableau récapitulatif alphabétique et chronologique qui gère de nombreuses communes (souvent un canton, parfois plusieurs).

La première lettre de l’alphabet y est respectée puis c’est avec l’année du décès que vous pourrez le trouver. Ces tableaux indiquent tous les décès ayant eu lieu dans une zone géographique donnée. Il est important de connaître le domicile présumé lors du décès. En effet, l’enregistrement a lieu dans le bureau de l’enregistrement du lieu de domicile, même si la personne est décédée ailleurs. Vous balayerez rapidement plusieurs communes d’un coup si vous ignorez le lieu et la date du décès de la personne.

Toutes les personnes, même les enfants décédés en bas âge et même les personnes sans biens y sont indiquées. S’il y a des biens, alors il y aura acte de succession. La date de l’enregistrement de la succession est indiquée dans le tableau. Voir l’article Les tables de l’enregistrement.

Une fois la date trouvée, il faudra consulter le registre des successions ou déclarations de mutation par décès ou absences. Ceux-ci ne sont généralement pas numérisés mais sont consultables sur place.

Comment saisir dans Heredis ?

• Cliquez sur le + dans la zone d’ajout d’un événement.
• Choisissez Autres > Événements après décès pour que Heredis n’effectue pas de contrôle de cohérence. En effet, Heredis indique une incohérence si vous ajoutez un événement après le décès sans utiliser le type Événement après décès.

• Renommez l’événement en double-cliquant sur le nom et renommez-le Succession (voir https://help.heredis.com/saisir-divers-evenements/ )
• Indiquez la date et le lieu de l’événement (lieu du bureau de l’enregistrement ou de l’étude notariale si vous avez trouvé dans les liasses notariales)
• Indiquez la source et ajoutez le média de la succession et/ou du tableau de l’enregistrement.

Une fois l’événement Succession créé, vous pourrez le réutiliser, il sera disponible dans les événements individuels dans le groupe Événement après décès.