aide à la recherche en MAYENNE

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tahiti
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Re: aide à la recherche

Message par tahiti » mercredi 15 févr. 2017 17:16

jmquidet a écrit :Allez! mettez son nom, date et lieu de naissance dans le sous forum des "Recherches généalogiques par régions", on vous trouvera certainement qq chose ;)
Très bonne idée Jean-Marie ;)
Amicalement et Heredisement vôtre.... Christophe MENU dit Tahiti
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jlucmontant
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Re: aide à la recherche

Message par jlucmontant » mercredi 15 févr. 2017 17:19

jmquidet a écrit :Allez! mettez son nom, date et lieu de naissance dans le sous forum des "Recherches généalogiques par régions", on vous trouvera certainement qq chose ;)
Bonjour Jean-Marie,
Toujours sympathique et serviable, c'est si rare de nos jours !
Merci pour lui :)
Cordialement,

Jean Luc
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nanouk
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Re: aide à la recherche

Message par nanouk » mercredi 15 févr. 2017 18:27

Bonjour,
J'ai eu le même cas. Et pas de mention marginale sur les archives en ligne.
Un message aux archives de la ville de naissance et j'ai eu l'info par retour du décès porté en mention marginale.
conclusions: Soit la numérisation aux archives départementales a été réalisée avant le décès, soit le report ne s'est fait que sur l'exemplaire de la commune.
Bonne soirée
Philippe
Bonne journée
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Re: aide à la recherche

Message par jlucmontant » mercredi 15 févr. 2017 18:30

NANOUK a écrit :Bonjour,
J'ai eu le même cas. Et pas de mention marginale sur les archives en ligne.
Un message aux archives de la ville de naissance et j'ai eu l'info par retour du décès porté en mention marginale.
conclusions: Soit la numérisation aux archives départementales a été réalisée avant le décès, soit le report ne s'est fait que sur l'exemplaire de la commune.
Bonne soirée
Philippe
Effectivement, c'est une possibilité d'explication.
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Re: aide à la recherche

Message par johnny37 » jeudi 16 févr. 2017 06:43

jlucmontant a écrit :
NANOUK a écrit :Bonjour,
J'ai eu le même cas. Et pas de mention marginale sur les archives en ligne.
Un message aux archives de la ville de naissance et j'ai eu l'info par retour du décès porté en mention marginale.
conclusions: Soit la numérisation aux archives départementales a été réalisée avant le décès, soit le report ne s'est fait que sur l'exemplaire de la commune.
Bonne soirée
Philippe
Effectivement, c'est une possibilité d'explication.
En Indre et Loire il y a des décennies que l'exemplaire du greffe n'est plus mis à jour par les annotations marginales et comme c'est celui pris pour la mise en ligne .....
Et c'est pour cela que les AD piquent l'exemplaire des mairies; comme cela en cas de gros pépin on perd les deux registres.
Johnny
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Re: aide à la recherche

Message par jcrenjc » jeudi 16 févr. 2017 10:45

Bonjour,
merci pour ces réponses, la plus part des piste je l' ai ai explorée, mon problème c 'est que j'ai plusieurs personnes sur deux familles
A la réflexion je vais tenter, pour une famille j' ai retrouvé trace d' un très lointain cousin, pour l' autre famille je vais demander photocopie des actes, entre le temps d 'aujourd'hui et le moment ou les actes ont été numérisés il y a eu peut être des ajouts à condition que cela ce soit passé hors commune .
je vais contacter une association sur le département (Mayenne) qui pourra peut être m'aider, même si je dois payer une inscription cela sera mieux que se déplacer
merci
cordialement

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Re: aide à la recherche

Message par s_remy » jeudi 16 févr. 2017 11:12

Bonjour,
J'ai suivi l'enchaînement des messages pour éventuellement apporter ma contribution.
En revanche malgré les sollicitations, vous continuez à chercher "quelqu'un", mais sans dire "qui". :oops:
Serge REMY Animateur bénévole
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Re: aide à la recherche

Message par jmquidet » jeudi 16 févr. 2017 14:50

je vais contacter une association sur le département (Mayenne)
Ah! enfin une première piste…
Un NOM! un NOM! ;)
aidez nous à vous aider!!!!!
Jean-Marie Quidet
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Re: aide à la recherche

Message par jlucmontant » jeudi 16 févr. 2017 14:54

s_remy a écrit :Bonjour,
J'ai suivi l'enchaînement des messages pour éventuellement apporter ma contribution.
En revanche malgré les sollicitations, vous continuez à chercher "quelqu'un", mais sans dire "qui". :oops:
Bonjour,
C'est vrai.
Il faut commencer par le commencement... ;)

En parallèle, un exemple concret de la réticence ou du "manque de rigueur" dans certaines communes de France.
Il y a quelques années, j'effectuais chaque année 15 jours de recherche dans des A.D. sans succès pour certains de mes ancêtres.
Un jour, je me suis déplacé à la mairie d'un petit village de 325 habitants.
Et là, j'ai retrouvé les actes dans une vieille armoire en bois avec les mentions marginales qui ne figuraient pas dans celles des A.D.
Ces registres qui dataient de plus de 150 ans n'avaient pas été transmis aux A.D.
J'ai interrogé la secrétaire de mairie sur le pourquoi.
Elle m'a répondu quelle faisait la gestion de deux petites mairies en même temps et que donc, elle n'avait pas le temps d'expédier ces archives et que de toute façon, pour le Maire cela ne constituais pas une priorité.
Elle m'a aussi fait comprendre en sous entendu, que le maire était réticent à céder une chose qui à ses yeux était un patrimoine communal.
Bien plus tard, j'ai interrogé le directeur des A.D. pour lui demander pourquoi l'état civil en ligne sur le site s'arrêtait à 1902 alors qu'il devrait y avoir les BMS jusqu'en 1915 (à l'époque) ?
Il m'a répondu que malgré les relances, certaines petites communes ne renvoyaient pas leurs archives.
J'ai répliqué : Pourquoi ne pas les obliger à le faire ?
C'est un problème politique. Le Conseil Général dont dépendent les archives est une émanation des élus, alors, pas de vague...

Tout cela est bien compliqué et ne facilite pas nos recherches...

Cordialement,

Jean Luc MONTANT

P.S. Que dit la loi ?
Les communes de moins de 2000 habitants

Dans le cas des communes de moins de 2 000 habitants, l’article L. 212-11 du Code du patrimoine dispose que « les documents de l’état civil ayant plus de 150 ans de date, les plans et registres cadastraux ayant cessé d’être en service depuis au moins 30 ans et les autres documents d’archives ayant plus de 100 ans de date, (…) sont déposés aux Archives départementales. »

Toutefois, le même article indique qu’après déclaration auprès du représentant de l’État dans le département, la commune peut conserver elle-même ces documents ou, si elle est membre d’un groupement de collectivités territoriales, les déposer aux archives du groupement de collectivités territoriales dont elle est membre, par convention ou aux archives de la commune désignée par le groupement pour gérer les archives.

L’obligation de dépôt aux Archives départementales des archives anciennes de communes de moins de 2 000 habitants demeure donc la règle.
Dans le cas où la commune souhaite les conserver in situ, elle doit donc en faire la déclaration à la préfecture et s’engager sur les conditions de leur conservation et de leur communication. Le non respect de ces principes pourra entraîner une mise en demeure du préfet et si celle-ci reste sans effet, le préfet pourra dès lors prescrire un dépôt d’office aux Archives départementales.

Bien conserver les archives
Utiliser des bâtiments adaptés
Archives cotées et conservées sur des rayonnages métalliques numérotés (pas dans une armoire en bois dans l'unique pièce qui servait de bureau à la secrétaire, au Maire et à l'accueil du public ;) )
Les archives sont conservées dans un bâtiment public, dans un local spécifique, répondant à des normes adaptées. Ces locaux, ainsi que leur accès, sont placés sous la responsabilité directe (et si possible exclusive) de la personne en charge des archives.

Oui, tout cela est bien compliqué ... ;)
Modifié en dernier par jlucmontant le jeudi 16 févr. 2017 16:06, modifié 2 fois.
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Re: aide à la recherche en MAYENNE

Message par jlucmontant » jeudi 16 févr. 2017 15:57

Quand je vous dis que cela est très compliqué notamment pour une mairie rurale ayant souvent des maires d'un certain âge et n'ayant pas toutes les connaissances requises ou les finances... :(

http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/static/8845

(Document de 275 pages) ! :shock: Il y a de quoi en perdre son latin ! Pardon son français ! :)
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