Bonjour,
Sur un acte de décès, il y a généralement des personnes accompagnantes qui parfois n'ont aucuns liens avérés avec la famille (du moins à l'instant t). Doit-on les saisir en tant que témoins ou déclarants ? Et question supplémentaire, dans leurs fiches respectives, doit-on renseigner la liste déroulante "filiation" en non connue ?
Merci de vos réponses.
Cordialement,
Boris.
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Témoins ou déclarants ?
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Témoins ou déclarants ?
Cordialement,
Boris.
Boris.
Re: Témoins ou déclarants ?
Il n'y a pas d'obligation : si VOUS le jugez pertinent, vous le faites, sinon, non ...
Cordialement.
Mike
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Mike
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