Témoins ou déclarants ?

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bobtm
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Témoins ou déclarants ?

Message par bobtm »

Bonjour,
Sur un acte de décès, il y a généralement des personnes accompagnantes qui parfois n'ont aucuns liens avérés avec la famille (du moins à l'instant t). Doit-on les saisir en tant que témoins ou déclarants ? Et question supplémentaire, dans leurs fiches respectives, doit-on renseigner la liste déroulante "filiation" en non connue ?
Merci de vos réponses.
Cordialement,
Boris.
Cordialement,
Boris.
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mike
Messages : 22046
Inscription : dimanche 29 mai 2011 07:11
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Re: Témoins ou déclarants ?

Message par mike »

Il n'y a pas d'obligation : si VOUS le jugez pertinent, vous le faites, sinon, non ...
Cordialement.
Mike

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