Les Archives : comment sont-elles structurées en France ?

• 17 mars 2021

Les centres d’Archives ont été créés après la Révolution française, le décret de l’Assemblée constituante du 12 septembre 1790 donne le nom officiel d’Archives nationales à ses archives, et la loi du 5 brumaire an V de la République française pour les Archives départementales.
Elles ont pour vocation de collecter, classer, conserver et communiquer les documents et objets fondateurs de la République, du département et des communes, dans la limite des lois de communications régies selon le code du patrimoine. La Commission d’Accès aux Documents Administratifs structure l’accès aux documents administratifs. 

Les archives publiques en France sont multiples. Quatre grands types existent :

• Archives municipales : la mairie conserve les documents utiles au fonctionnement de la commune tel l’état-civil, , les recensements de population, le cadastre et sa matrice mais aussi des documents officiels méconnus comme les délibérations du conseil municipal, les archives concernant les dommages de guerre qui ont été créés pendant l’entre-deux guerres pour les communes concernées etc.
  Selon les communes, selon leur taille et leur budget, toutes n’ont pas les mêmes documents conservés en mairie. C’est pourquoi vous aurez parfois dans les grandes villes les registres paroissiaux d’avant la Révolution, alors que les petites communes ne les ont plus.
  Tout est question de budget pour avoir l’espace et les conditions de conservation nécessaires.

• Archives départementales : encore appelées AD, elles collectent, classent, conservent et communiquent les documents relatifs au département, des registres paroissiaux aux documents de la préfecture en passant par les Archives hospitalières, notariales ou encore les Archives de la Justice, l’Enregistrement, etc.
  La masse d’informations qu’on y trouve est énorme. De nombreux types de documents sont méconnus du public comme les Archives du Clergé ou encore les demandes d’immatriculation de véhicules et bien d’autres.
  Tous les départements de France ont leur site internet où sont disponibles de nombreux documents numérisés.
  Selon les départements, tous n’ont pas numérisé les mêmes typologies documentaires. L’état-civil, les registres paroissiaux et les fiches matricules sont généralement en ligne.
  Certains départements ont déjà numérisé les tables de successions, hypothèques et autres documents utiles aux généalogistes, d’autres ne l’ont pas encore fait.
  La raison principale étant le budget. En effet, numériser un document nécessite d’avoir au préalable dépoussiéré, restauré le cas échéant et classé le document avant l’envoi chez un prestataire pour numérisation. Ensuite, une fois numérisé, il faut contrôler la qualité de la numérisation (cette étape varie selon les centres d’Archives) et établir les fichiers informatiques indispensables à la diffusion de ces images puis disposer de suffisamment de place sur des serveurs pour mettre à disposition sur le site internet du département.
  Cela représente donc un coût important. Tous les départements n’étant pas égaux dans l’allocation des budgets, il y a de grandes disparités dans les documents disponibles en ligne.

• Archives nationales : comme les Archives départementales, les Archives nationales collectent, classent, conservent et communiquent les documents d’intérêts nationaux.
  Il existe plusieurs sites du CARAN (Centre d’Accueil et de Recherche des Archives Nationales) où sont entreposés physiquement les documents et objets, comme Pierrefitte-sur-Seine (pour tout ce qui est postérieur à la Révolution) et l’Hôtel Soubise à Paris (pour tout ce qui est antérieur à la Révolution).
  Certains centres d’Archives sont spécialisés et relèvent également des Archives nationales comme les Archives nationales du monde du travail de Roubaix ou encore les Archives nationales d’Outre-Mer d’Aix-en-Provence.
  
  
• Autres types d’Archives : les Archives d’ordre militaire, autres que les registres matricules, relèvent du Ministère des armées et sont conservées par les Services Historiques de la Défense dans divers dépôts comme le Service Historique de la Défense du château de Vincennes ou encore le Service Historique de la Défense de Toulon etc. 
  Les Archives des affaires étrangères de La Courneuve ou Nantes conservent les documents administratifs produits à l’étranger comme les documents des administrations des ambassades à l’étranger et des protectorats. Les Archives du ministères des finances à Bercy qui conservent notamment les états de services et dossiers de carrières des agents relevant du ministère des finances comme les douaniers ou les inspecteurs des impôts par exemple.
  
  

Cette liste n’est pas exhaustive, pensez à faire des recherches dans un moteur de recherche ou encore à vous faire aider de la communauté des généalogistes mais aussi à poser vos questions aux archivistes qui connaissent très bien leur métier et sont généralement très sympathiques.

Il existe donc de nombreuses possibilités et de nombreux centres d’Archives selon ce que vous recherchez. N’hésitez pas à enrichir votre généalogie par des documents atypiques qui vous permettent de recréer l’Histoire de vos ancêtres.
La généalogie ne consiste pas uniquement à mettre des noms dans des cases. Vous pouvez vous y arrêter si vous le voulez, cette étape est de toute façon indispensable pour ensuite pouvoir enrichir votre généalogie.
Ce serait cependant dommage de passer à côté d’un dossier d’immigration, d’un dossier de carrière ou encore de documents judiciaires pour mieux comprendre qui étaient vos ancêtres.

Il existe de nombreux guides qui vous permettront de mieux appréhender les différentes sources utiles pour recréer l’Histoire de votre famille. Rendez-vous sur Archives et cultures pour en savoir plus. https://www.archivesetculture.org/guides-de-genealogie