Les tables de l'enregistrement

• 16 mars 2022

Sources : Archives départementales de l’Aisne ancienne cote 147 LQ 1 aujourd’hui en série 3 Q 40/ 49

Malgré un titre peu explicite, l’enregistrement est un outil essentiel et souvent méconnu en généalogie. Le bureau de l’enregistrement a pour but d’enregistrer la liste des actes ayant été passés devant notaire. L’objectif principal est, comme toujours, de prélever une taxe.

L’enregistrement était, sous l’Ancien Régime, connu sous le nom de contrôle des actes.

Il y avait en général un bureau par canton, mais les frontières des cantons ont pu être modifiées. Il est intéressant de consulter les documents des Archives départementales qui expliquent la répartition locale et ont souvent des cartes géographiques pour indiquer le bureau en fonction de l’époque.

Source : Archives départementales de l’Oise, carte interactive des notaires, contrôle des actes et de l’enregistrement, lien disponible dans le descriptif des Registres du contrôle des actes et de l’enregistrement.

Les tables d’enregistrement sont très pratiques pour le généalogiste. Non seulement vous pouvez faire de la généalogie immobilière, mais en plus, elles peuvent vous débloquer si vous cherchez désespérément un décès sans succès.

Plus particulièrement, les tables de l’enregistrement des déclarations de mutations par décès ou absence (aussi appelées enregistrement des successions) permettent de balayer un canton entier sur plusieurs années.
En effet, chaque décès ou absence (prolongée et ayant supposément menée au décès, comme un enrôlement militaire par exemple) y est consignée. Qu’il s’agisse d’un enfant ou d’un vieillard, tout décès d’une personne domiciliée dans le canton y figure !

Avec ces tables, vous trouverez la date du décès et le lieu s’il est différent du domicile, le nom du conjoint, le nom des héritiers et surtout la date de l’acte de succession. Avec cette date, vous allez pouvoir soit rechercher dans les minutes notariées mais le notaire est rarement mentionné, soit consulter la copie de déclaration de l’acte de succession.

Sources : Archives départementales de l’Aisne, ancienne cote 147 LQ 1 aujourd’hui en série 3 Q 40/ 49

Vous trouverez ces documents aux Archives départementales, les tables d’enregistrement sont souvent numérisées. La copie de la déclaration de succession se trouve directement dans le centre des Archives départementales et n’est généralement pas numérisée.

Pour l’enregistrement des déclarations de mutations par décès et absence, après la révolution, il faut savoir que :
ce sont des tableaux cantonaux. Ainsi, vous balayez un canton entier dans un registre d’une période donnée.
ils sont tenus par ordre alphabétique pour l’initiale du nom puis à peu près chronologiquement. S’il n’y avait plus de place pour mettre les lettres fortement utilisées comme le D ou le L, vous aurez un report avec le numéro de page à la fin de la lettre. Vous saurez en quelques minutes où et quand est décédé votre ancêtre.
attention, l’enregistrement se fait dans le canton du dernier domicile de la personne. Il peut très bien être décédé dans une autre ville dépendant d’un autre canton.

Par exemple, mon sosa 42 (génération 6) est décédé chez son fils à Reims (51) mais était domicilié officiellement à Dolignon (02). Je ne trouvais pas son décès dans les registres d’état civil de Dolignon, sa tombe y est pourtant bien présente. Grâce à l’enregistrement de Rozoy-sur-Serre (chef-lieu du canton où se trouve Dolignon), j’ai pu trouver son acte de décès après 25 ans de recherches infructueuses !

Voici donc toute la puissance des documents d’enregistrement des mutations par décès et absence. Ils vous débloqueront dans de nombreuses situations. Certains départements ont numérisé et mis en ligne les numérisations, d’autres non.

S’il y a héritage même minime, alors il y a acte de succession. Dans le tableau d’enregistrement, vous verrez alors une ou plusieurs dates avec un numéro. S’il n’y a rien à hériter, vous verrez “Néant” ou une date et, en prenant la copie de la déclaration de succession, vous verrez marqué “Néant”.

Et après …

Rendez-vous sur place, dans le centre d’Archives, pour consulter les mutations par décès et absences ou succession selon les époques et Archives.
Commandez le registre de déclarations de succession ou mutation par décès et absence correspondant au bureau de l’enregistrement et contenant la date de votre acte de succession.

Rendez-vous à la date ou au numéro de quittance en question.
Dans l’exemple ci-dessus les 4 avril 1809 et 18 mars 1810. Parfois il y en a plusieurs à consulter.

Sources : Archives départementales de l’Aisne, ancienne cote 147 LQ 1 aujourd’hui en série 3 Q 40/ 49

Consultez les registres de déclarations de succession ou mutations par décès ou absence. Cet acte de succession est une copie de l’original fait par les notaires.

Ou alors, si vous connaissez le notaire, consultez la minute directement dans les liasses d’actes notariés.

Vous trouverez donc les noms, prénoms et parfois dates de naissance et conjoints des héritiers en vie au moment de la succession du décédé. Si un enfant manque à l’appel, il est sûrement décédé avant son parent. Si cet enfant avait une descendance, c’est la descendance qui hérite de sa part, elle sera donc nommée.
Vous aurez aussi le contenu des biens hérités, propriétés, biens mobiliers, financiers etc.

Bref, vous comprenez maintenant l’intérêt de ses documents. Non seulement vous trouverez enfin le décès tant cherché mais en plus, vous aurez les informations sur l’héritage (nom des héritiers et biens). Une bonne manière de se représenter la famille de vos ancêtres et leurs possessions pour recréer leur Histoire.